Projet de loi de finances pour 2021

Je suis saisi de deux amendements, nos 196 et 3146, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Patricia Lemoine, pour soutenir l'amendement no 196.

Je suis saisi de sept amendements, nos 3378, 3380, 3375, 3277, 3311, 3382 et 3506, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 3277, 3311, 3382 et 3506 sont identiques. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement no 3378.

Dans la discussion commune, nous en venons à la série d'amendements identiques. La parole est à Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, pour soutenir l'amendement no 3277.

La séance est reprise. Les amendements identiques nos 2736 de Mme Nathalie Bassire et 3275 de Mme Nadia Ramassamy sont défendus.

L'amendement no 3519 de Mme Coralie Dubost est défendu. Sur cet amendement, je suis saisi de trois sous-amendements identiques, nos 3590, 3595 et 3613. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir le sous-amendement no 3590.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 3640, 3642 et 3647. L'amendement no 3640 fait l'objet de quatre sous-amendements, nos 3652, 3651, 3654 et 3650. La parole est à M. Laurent Saint-Martin, pour soutenir l'amendement no 3640.

L'amendement identique no 3647 de Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas est défendu. Nous en venons aux sous-amendements. Les trois sous-amendements, nos 3652, 3651 et 3650 de M. Charles de Courson peuvent sans doute faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Charles de Courson, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2808 et 2768, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 2808.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 44. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 3118.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 3323, 3325, 3326, 3328 et 3324, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Cendra Motin, pour les soutenir.

Vous êtes nombreux à demander la parole. Nous allons entendre Mme Rabault et M. de Courson, ainsi que la réponse du ministre délégué. Le président de la commission des finances n'est plus là, je vous rappelle donc à sa place qu'il nous reste peu de temps pour examiner beaucoup d'amendements. La parole est à Mme Valérie Rabault.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2921 et 3340. La parole est à Mme Émilie Cariou, pour soutenir l'amendement no 2921.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2478 et 3107. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 2478.

Nous avons noté, monsieur Bazin, que vous vivez un moment fort de l'Histoire… Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de huit amendements, nos 2679, 2680, 2882, 3255, 3437, 2880, 3105 et 2476, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2882 et 3255 sont identiques, ainsi que les amendements nos 2880 et 3105. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 2679.

L'amendement no 2680, dont vous êtes également l'auteur, est donc défendu. La parole est à M. François Jolivet, pour soutenir l'amendement no 2882.

L'amendement no 3255 de M. François Pupponi a été défendu. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 3437.

L'amendement no 2880 de M. François Jolivet a été défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement identique no 3105.

Sur l'ensemble de ces amendements, M. le rapporteur général a déjà donné l'avis de la commission. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 2477, 2879 et 3106. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 2477.