Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
J'ai reçu de M. Jean-Luc Mélenchon et des membres du groupe La France insoumise une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement.
Sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2021, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Fabrice Le Vigoureux.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 124 Nombre de suffrages exprimés 124 Majorité absolue 63 Pour l'adoption 91 Contre 33
L'ordre du jour appelle la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2021 (nos 3360, 3642). La parole est à M. le ministre de l'économie, des finances et de la relance.
La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
J'ai reçu de M. Jean-Luc Mélenchon et des membres du groupe La France insoumise une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Éric Coquerel.
Monsieur Coquerel, vous avez vous-même défendu la motion de rejet préalable. Si vous aviez l'obligeance d'écouter les réponses qui vous sont faites, même si elles ne vous satisfont pas, la bonne tenue de nos débats y gagnerait.
Merci, monsieur de Courson. Je vous rappelle que le règlement ne nous autorise pas à brandir des objets, même lorsqu'il s'agit d'une récompense attribuée à un membre du Gouvernement. La parole est à M. Fabien Roussel. Si jamais vous avez un cadeau à remettre au ministre délégué, mon cher collègue, je vous invite à le faire après la séance.
J'appelle maintenant les articles du projet de loi de finances pour 2021, dans le texte adopté par le Sénat.
Je suis saisi de trois amendements, nos 71, 67 et 1215, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 71 et 67 de Mme Marie-Christine Dalloz sont défendus. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l'amendement no 1215.
Je suis saisi de deux amendements, nos 503 et 98, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le président de la commission des finances, pour soutenir l'amendement no 503.
Avant de céder la parole à Mme Véronique Louwagie puis à deux autres intervenants, je rappelle que près d'un millier d'amendements ont été déposés sur ce texte. Sans trahir nos échanges, monsieur Woerth, vous m'avez même demandé que nous en achevions l'examen avant la fin de la présente séance – ce qui me paraît difficile…
Quoi qu'il en soit, je comprends que l'Assemblée débatte de votre amendement mais je vous invite tous, chers collègues, à faire preuve de concision.
Je suis saisi de deux amendements, nos 430 et 829, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Fabien Roussel, pour soutenir l'amendement no 430.
Je suis saisi de cinq amendements, nos 20, 72, 308, 136 et 616, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 20, 72 et 308 sont identiques. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 20.
Les amendements nos 72 de Mme Marie-Christine Dalloz et 308 de M. Fabien Di Filippo sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 136.
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 616 de la commission et donner l'avis de la commission sur l'ensemble des amendements en discussion commune.
