Projet de loi de finances pour 2021

Je suis saisi de deux amendements de suppression, nos 619 et 896. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 619.

Votre formule de « gauche archaïque », monsieur de Courson, a poussé le rapporteur général à vouloir reprendre la parole.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 622 et 897. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 622.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 623 et 898. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 623.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 343 et 834. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 343.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (nos 3360, 3399).

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles non rattachés à des missions, s'arrêtant à l'article 43. Avant d'appeler le premier amendement, je vous rappelle qu'il en reste 530 à examiner dans des délais relativement resserrés.

L'amendement no 4 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 3232, 3235 et 3465. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 3232.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 257, 1975, 2677, 2983, 3286, 3431, 3261 et 3284, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 257, 1975, 2677, 2983, 3286 et 3431 sont identiques. Les amendements identiques nos 257 de Mme Lise Magnier et 1975 de Mme Nathalie Bassire sont défendus. La parole est à Mme Bénédicte...

Les amendements identiques nos 2983 de Mme Valérie Petit, 3286 de Mme Sabine Rubin et 3431 de M. Dominique Potier sont défendus. Les amendements nos 3261 de Mme Nathalie Sarles et 3284 de M. Eric Coquerel sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces différents amendements ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2676 et 3287. La parole est à Mme Bénédicte Taurine, pour soutenir l'amendement no 2676.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 3233, 3236, 3460 et 3504. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 3233.

L'amendement no 3460 de M. Jean-Louis Bricout est défendu. La parole est à M. Christophe Jerretie, pour soutenir l'amendement no 3504.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 2825, 2848 et 3071. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 2825.

L'amendement no 2848 de Mme Sylvia Pinel est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 3071.

Nous en venons aux amendements portant article additionnel après l'article 43. Je suis saisi de deux amendements, nos 955 et 3149, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Huguette Tiegna, pour soutenir l'amendement no 955.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2913, 3501, 3148 et 2967, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 3148 et 2967 sont identiques. Les amendements nos 2913 de M. Raphaël Schellenberger et 3501 de M. Jean-Noël Barrot sont défendus. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 3148 ...

Il me semble que M. le ministre délégué avait apporté une nuance dans son affirmation de principe concernant les demandes de rapport par voie d'amendement.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 2681, 2950, 3195, 3262 et 3439. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 2681.