Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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La parole est à Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Sur l'amendement no 1703, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Sur l'amendement no 1665, je suis saisi par le groupe La France insoumise et par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La p...
La commission et le Gouvernement ont donné un avis défavorable sur l'amendement. La parole est à Mme Frédérique Dumas.
La commission et le Gouvernement ont donné un avis défavorable sur l'amendement. La parole est à M. Stéphane Viry.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 105 Nombre de suffrages exprimés 104 Majorité absolue 53 Pour l'adoption 20 Contre 84
L'amendement no 1665 a été défendu par Mme la rapporteure spéciale. Quel est l'avis du Gouvernement ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 97 Nombre de suffrages exprimés 97 Majorité absolue 49 Pour l'adoption 52 Contre 45
La parole est à M. Hervé Pellois, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement no 1707. Et vous verrez, monsieur Corbière, que votre collègue appréciera de pouvoir s'exprimer dans le calme.
Je suis saisi de deux amendements, nos 424 et 425, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Stéphane Viry, pour les soutenir.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1250 et 1459. Sur ces amendements, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement no 1250.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 66 Nombre de suffrages exprimés 59 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 57 Contre 2
Avant de donner la parole à monsieur Potier pour soutenir l'amendement no 1456, je vous indique, mes chers collègues, que nous sommes loin d'en avoir fini avec cette mission et que l'Assemblée aura encore à examiner aujourd'hui les crédits des missions « Défense » et « Anciens combattants, Mémoire et liens avec la nation ». Je vous invite évide...
… afin que nous puissions examiner avec le même sérieux et la même rigueur tous les crédits dont nous avons à débattre aujourd'hui. Monsieur Potier, vous avez la parole.
Sur les amendements nos 1698 et 1697, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir l'amendement no 1698.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 64 Nombre de suffrages exprimés 63 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 16 Contre 47
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 70 Nombre de suffrages exprimés 69 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 14 Contre 55
Sur l'amendement no 1699, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je précise, chers collègues, que notre rythme actuel ne nous permettra pas d'achever l'examen des crédits de cette mission dans les délais fixés par la conférence des prési...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 58 Nombre de suffrages exprimés 58 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 8 Contre 50
Je suis saisi de deux amendements, nos 1744 et 1745, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Philippe Naillet, pour les soutenir.
