Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier

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Monsieur Pradié, veuillez écouter la réponse qui vous est apportée par le ministre. Vous disposerez d'un temps de parole pour répondre si vous le souhaitez.

La parole est à Mme Sophie Métadier, pour exposer sa question, n° 1632, relative à la gestion des eaux de pluie.

La parole est à M. Olivier Falorni, pour exposer sa question, n° 1627, relative la certification biologique des producteurs de sel.

La parole est à M. Charles de Courson, pour exposer sa question, n° 1625, relative au septième programme d'actions national nitrates.

La parole est à M. Joachim Son-Forget, pour exposer sa question, n° 1634, relative aux problématiques des agriculteurs français.

La parole est à Mme Clémentine Autain, pour exposer sa question, n° 1605, relative à la transformation de la fonction publique.

La parole est à Mme Catherine Pujol, pour exposer sa question, n° 1637, relative à la demi-part fiscale des veuves d'anciens combattants.

La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants.

La parole est à M. Julien Ravier, pour exposer sa question, n° 1623, relative à la protection et au soutien dus à l'Arménie.

La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants.

La parole est à M. Stéphane Travert, pour exposer sa question, n° 1612, relative aux états généraux de la justice.

La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants.

La parole est à Mme Danièle Obono, pour exposer sa question, n° 1603, relative aux méthodes et moyens utilisés dans le cadre de verbalisations sans interpellation.

La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants.

La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour exposer sa question, n° 1635, relative à l'organisation de l'élection présidentielle.

La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon, pour exposer sa question, n° 1604, relative à l'application de la LOPPSI à La Réunion.

La parole est à Mme Karine Lebon, pour exposer sa question, n° 1531, relative à la prise en compte de la parole de l'enfant victime d'inceste.

La parole est à Mme Michèle Victory, pour exposer sa question, n° 1488, relative au trafic routier en Nord Ardèche.