Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Je suis saisi de trois amendements, n° 163, 319 et 1897 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 163 et 319 sont identiques. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement n° 163.
L'amendement n° 319 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à M. Pierre Person, pour soutenir l'amendement n° 1897 rectifié.
La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de quatre amendements, n° 1306, 1321, 1305 et 714, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1306 et 1321 sont identiques. La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement n° 1306.
Les amendements n° 1305 de M. Éric Woerth et 714 de Mme Véronique Louwagie ont donc été défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1387 et 1894. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 1387 de la commission des finances.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1304 et 1463. L'amendement n° 1304 de Mme Laurence Trastour-Isnart est défendu. La parole est à M. Nicolas Meizonnet, pour soutenir l'amendement n° 1463.
Je suis saisi de trois amendements, n° 463, 469 et 1636, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir les amendements n° 463 et 469, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 1399, 320 et 1503, qui font l'objet d'un sous-amendement n° 2128. L'amendement n° 1399 de la commission des finances est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 320.
L'amendement n° 1503 de Mme Lise Magnier est défendu. La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir le sous-amendement n° 2128 et donner l'avis du Gouvernement sur les amendements identiques.
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir le sous-amendement n° 2123 de la commission des finances et donner l'avis de la commission sur l'amendement.
Je suis saisi de deux amendements, n° 307 et 424, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement n° 307.
L'amendement n° 1145 de Mme Isabelle Valentin et les amendements identiques n° 179 de M. Éric Pauget, 246 de M. Fabrice Brun et 625 de Mme Christelle Petex-Levet, pouvant faire l'objet d'une discussion commune, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de cinq amendements, n° 591, 720, 1718, 1239 et 380, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 591, 720 et 1718 sont identiques. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement n° 591.
Les amendements n° 1239 de Mme Constance Le Grip et 380 de Mme Brigitte Kuster sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements, n° 421 et 1355, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 421 de M. Dino Cinieri est défendu. La parole est à M. Michel Zumkeller, pour soutenir l'amendement n° 1355.
Les amendements n° 922 de M. Michel Zumkeller, 166 de M. Éric Pauget et 377 de Mme Brigitte Kuster, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.
La séance est reprise. Je suis de plusieurs amendements, n° 69, 293, 346, 1732, 1666, 22, 556 et 1120, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 69, 293, 346 et 1732 sont identiques, de même que les amendements n° 22, 556 et 1120. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement n° 69.
Les amendements n° 1666 de Mme Dominique David et 22 de M. Jacques Cattin sont défendus. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement n° 556.
