Évolution du logement de l'aménagement et du numérique
(Article 28)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2088 et 2245. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 2088.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 913, 1254, 1371, 1826 et 2089. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 913.

Je suis saisi de trois amendements, nos 755, 2091 et 2506, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2091 et 2506 sont identiques. La parole est à M. Robin Reda, pour soutenir l'amendement no 755.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2092 et 2647. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 2092.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1058, 1821, 146, 274, 914, 1867, 2507 et 2648, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1058 et 1821 sont identiques, ainsi que les amendements nos 46, 274, 914, 1867, 2507 et 2648. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1058.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1684, 915, 2093 et 2649, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 915, 2093 et 2649 sont identiques. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1684.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1376 et 2094. La parole est à Mme Jacqueline Maquet, pour soutenir l'amendement no 1376.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 1919, 275, 1868, 2508, 2652, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 275, 1868, 2508, 2652 sont identiques. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 1919.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 916, 2096 et 2653. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 916.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 917, 1854, 2651 et 2780. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 917.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 918, 2097, 2654. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 918.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 317, 1876, 2098 et 2838. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 317.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1840 rectifié, 2099, 2655 et 919, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2099 et 2655 sont identiques. La parole est à Mme Stéphanie Do, pour soutenir l'amendement no 1840 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2868 et 2356, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Stéphanie Do, pour soutenir l'amendement no 2868.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 506, 1378, 2100, 2657 et 1379, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1378, 2100 et 2657 sont identiques. L'amendement no 1379 fait l'objet d'un sous-amendement no 3216. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 506.

La parole est à Mme Christelle Dubos, rapporteure, pour soutenir le sous-amendement no 3216 et donner l'avis de la commission sur les amendements en discussion.

Pour que les choses soient claires, monsieur Peu, vous avez fait parvenir à la présidence deux demandes de scrutin public : l'un, sur les amendements identiques nos 1378 et suivants ; l'autre, sur l'amendement no 1379, qui fait l'objet d'un sous-amendement de Mme la rapporteure.

En effet, monsieur Peu. Vous retirez donc votre demande de scrutin public sur les amendements identiques nos 1378 et suivants ?

Sur l'amendement no 1379, je suis donc saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Vous avez à nouveau la parole, monsieur Peu.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 3018, 58, 2101 et 2658, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 58, 2101 et 2658 sont identiques. La parole est à Mme Christelle Dubos, rapporteure, pour soutenir l'amendement no 3018.