Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 26, 36, 85 et 160. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 26.
La commission des affaires culturelles saisie au fond ayant délégué l'examen des articles du titre Ier à la commission des lois, c'est-à-dire les articles 1er, 2, 3, la parole est à Mme Naïma Moutchou, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour don...
Mes chers collègues, je vous rappelle que, hors temps législatif programmé, ce qui est le cas en l'espèce, le nombre d'orateurs qui répondent à la commission ou au Gouvernement lors de la discussion des amendements est limité, selon l'usage, à deux.
Je suis saisi de deux amendements, nos 158 rectifié et 227, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Cécile Muschotti, pour soutenir l'amendement no 158 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 9 et 86. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 9.
Mes chers collègues, il me semble que, lorsqu'il arrive à M. Di Filippo d'invectiver un orateur, vous êtes les premiers à souhaiter que nos débats dans l'hémicycle soient bien tenus. J'aimerais que cette consigne s'applique aussi lorsque M. Di Filippo prend la parole.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 34 et 161. La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour soutenir l'amendement no 34.
La parole est à M. Bruno Studer, président et rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
