Projet de loi de finances pour 2019

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2019 (nos 1490, 1504).

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la première partie du projet de loi, s'arrêtant à l'article 18 bis E, examiné par priorité.

La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement no 868 de suppression de l'article.

La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 872 rectifié de la commission des finances.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 126, 127, 286, 340 et 407, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 126 et 127 d'une part, 286, 340 et 407 d'autre part, sont identiques. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 126.

Dans la deuxième série d'amendements identiques, la parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 286.

Je suis saisi de huit amendements de suppression, nos 875, 156, 251, 461, 512, 696, 1000 et 1184. Sur ces amendements, je suis saisi par les groupes Socialistes et apparentés et Libertés et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le rapporteur général, p...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 99 Nombre de suffrages exprimés 99 Majorité absolue 50 Pour l'adoption 96 Contre 3

Je suis saisi d'un amendement no 876 de la commission, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 1294. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement.

La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 880 de la commission, visant à supprimer l'article.

La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 881 de la commission, visant à supprimer l'article.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1316 rectifié et 882, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement no 1316 rectifié.

La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 882, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 1269.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 124, 341 et 405. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 124.

Nous reprenons l'examen du texte dans l'ordre normal, et je salue l'arrivée de M. Olivier Dussopt au banc du Gouvernement. La parole est à Mme Valérie Lacroute.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2019 (nos 1490, 1504).

Nous abordons l'examen de la première partie du projet de loi de finances. Je vous rappelle qu'à la demande du Gouvernement, nous examinons par priorité les articles 12 à 22.

La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 813, 710, 790 et 1149, qui font l'objet du sous-amendement no 1234. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 813.

L'amendement no 1149 de Mme Émilie Cariou est défendu. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir le sous-amendement no 1234.