Projet de loi de finances pour 2019
(Article 16)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1339 et 1927. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 1339.

C'est votre droit de demander des rappels au règlement, monsieur Coquerel, mais pour l'instant, vous soutenez l'amendement no 1927.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1341 et 2233. La parole est à M. Fabien Roussel, pour soutenir l'amendement no 1341. Ne le déstabilisez pas, madame de Montchalin !

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2486 et 2186. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2486 de la commission des finances.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2442 et 2443, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Paul Mattei, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2497 et 1836. L'amendement no 2497 fait l'objet d'un sous-amendement, no 2566. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2497 de la commission des finances, ainsi que le sous-amendement no 2566.

Je suis saisi de deux amendements, nos 902 et 501, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 902.