Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements, nos 146 et 134, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 146.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 106 et 144. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 106.
Je suis saisi de trois amendements, nos 311, 312 et 309, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Barbara Pompili, rapporteure, pour les soutenir.
L'amendement no 149 de M. Emmanuel Maquet et les amendements identiques nos 110 de M. Vincent Descoeur et 132 de M. Martial Saddier, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.
Les amendements nos 150 de M. Emmanuel Maquet et 141 de M. Martial Saddier, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.
Je suis saisi d'un amendement de suppression no 80. La parole est à M. Jean-Marie Sermier pour le soutenir.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 65, 64 et 79, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir les amendements nos 65 et 64.
L'amendement no 79 de M. Martial Saddier est défendu. Sur ces trois amendements, quel est l'avis de la commission ?
Sur l'ensemble du projet de loi, je suis saisi par les groupes Socialistes et apparentés et La République en Marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le ministre d'État, pour soutenir l'amendement no 455.
Les amendements nos 151 de M. Emmanuel Maquet et 133 de M. Martial Saddier, pouvant faire l'objet d'une discussion commune, sont défendus.
Je suis saisi de trois amendements, nos 131, 69 et 91, portant sur le titre du projet de loi et pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 69 et 91 sont identiques. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 131.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 43 Nombre de suffrages exprimés 36 Majorité absolue 19 Pour l'adoption 36 Contre 0
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique no 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (nos 1401, 1492, 1483).
La parole est à M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, pour donner l'avis du Gouvernement.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement (nos 1402, 1482) et du projet de loi organique modifiant la loi organique no 201...
Cet après-midi, l'Assemblée a achevé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale commune. La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire.
J'appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement.
Ayant anticipé ces dépassements de temps de parole, mes chers collègues, j'ai noté la durée de chaque intervention. M. Cordier a parlé deux minutes et vingt et une secondes, et M. Dumont, deux minutes et quatorze secondes. Je vous prie donc de conclure, monsieur Simian.
Nous en venons aux amendements à l'article. Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 122, 357, 184, 10, 185, 67, 89, 152 et 197, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 67, 89, 152 et 197 sont identiques. La parole est à M. Emmanuel Maquet, pour soutenir l'amendement no 122.
