Organisation et transformation du système de santé

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 64, 270, 900 et 1875. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 64.

Je suis saisi de deux amendements, nos 792 et 274, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Josiane Corneloup, pour soutenir l'amendement no 792.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1768 et 512, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Didier Martin, pour soutenir l'amendement no 1768.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1450 et 422, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Joël Aviragnet, pour soutenir l'amendement no 1450.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 77, 76, 152, 919, 1205 et 1882, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 76, 152 et 919 sont identiques. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 77.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1198, 65 et 921, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 65 et 921 sont identiques. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l'amendement no 1198.

Nous en venons aux deux amendements identiques, nos 65 et 921. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 65.

Je suis saisi de onze amendements, nos 78, 138, 144, 241, 383, 558, 755, 914, 1567, 1710 et 1206, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 78, 138, 144, 241, 383, 558, 755, 914, 1567 et 1710 sont identiques. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 78.

Sur l'amendement no 2049 à venir, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir cet amendement.

Je suis saisi de huit amendements, nos 229, 525, 547, 745, 819, 2014, 673 et 326, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 229, 525, 547, 745, 819 et 2014 sont identiques. La parole est à Mme Bérengère Poletti, pour soutenir l'amendement no 229.

La parole est à M. Jean-Pierre Door. Je précise que ce sera la dernière intervention sur cet amendement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 85 Nombre de suffrages exprimés 78 Majorité absolue 40 Pour l'adoption 60 Contre 18

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 377, 1119 et 1702. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 377.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1035, 1881, 1911, 1039, 1202 et 1666, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1035, 1881 et 1911 sont identiques, de même que les amendements nos 1039, 1202 et 1666. La parole est à M. Benoit Potterie, pour soutenir l'amendement no 1035.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 68, 257, 423, 793, 868, 1007 et 1476. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 68.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 167, 633, 631 et 632, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 167 et 633 sont identiques. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement no 167.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1092 et 1333. La parole est à M. Jean-Pierre Cubertafon, pour soutenir l'amendement no 1092.

La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir les amendements nos 631 et 632, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisi de six amendements identiques, nos 80, 127, 180, 832 rectifié, 916 et 1203. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 80.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1663 et 1888. La parole est à M. Joël Aviragnet, pour soutenir l'amendement no 1663.