Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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S'il vous plaît ! Nous poursuivons la discussion ! La parole est à M. Philippe Berta, pour soutenir l'amendement no 582.
La parole est à Mme Stéphanie Rist, pour soutenir l'amendement no 335, qui fait l'objet de quatre sous-amendements, nos 2090, 2091, 2092 et 2089.
La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, pour soutenir les sous-amendements nos 2090, 2091, 2092 et 2089, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Monsieur Dharréville, ce n'est pas parce que le vote est un peu serré qu'il est nécessairement litigieux. Par ailleurs, à la place du président de séance – place qu'il vous reviendra peut-être d'occuper, je vous le souhaite – , on a une vue particulièrement bonne des positions et des votes des uns et des autres.
Cela étant, je prends note de votre rappel au règlement et je rappelle à nos collègues qu'il faut voter en levant la main ; à défaut, leur vote ne peut être pris en compte.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 338, 1261, 1643 et 1821 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 338, 1261 et 1643 sont identiques. La parole est à M. Gaël Le Bohec, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour soutenir l'amendement no 338.
Sur les amendements identiques nos 338, 1261 et 1643, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Hugues Ratenon, pour soutenir l'amendement identique no 1261.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 110 Nombre de suffrages exprimés 94 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 44 Contre 50
Sur les amendements identiques nos 242 et 992, dont l'examen suit, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous en venons à ces deux amendements. La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l'amendement no 242.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 89 Nombre de suffrages exprimés 83 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 36 Contre 47
