Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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La parole est à Mme Stéphanie Rist, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à M. Joël Aviragnet, pour soutenir l'amendement no 978. Sur cet amendement, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 71 Nombre de suffrages exprimés 67 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 16 Contre 51
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 337 et 1652. L'amendement no 1652 de M. Joël Aviragnet est défendu. La parole est à Mme Stéphanie Rist, pour soutenir l'amendement no 337.
Je suis saisi de sept amendements identiques, nos 45, 121, 502, 1185, 1321, 1897 et 1915. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 45.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 46, 137 et 1186. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 46.
Sur l'article 1er, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l'amendement no 1186.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 89 Nombre de suffrages exprimés 78 Majorité absolue 40 Pour l'adoption 74 Contre 4
Sur les amendements identiques nos 430 et 1734, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marie-France Lorho, pour soutenir l'amendement no 430.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 135 Nombre de suffrages exprimés 123 Majorité absolue 62 Pour l'adoption 84 Contre 39
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 42, 140 et 1187. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 42.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 532 et 826. La parole est à Mme Nadia Ramassamy, pour soutenir l'amendement no 532.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 307, 533, 836 et 956, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 533, 836 et 956 sont identiques. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 307.
Sur les amendements identiques nos 533, 836 et 956, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Nadia Ramassamy, pour soutenir l'amendement no 533.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 88 Nombre de suffrages exprimés 87 Majorité absolue 44 Pour l'adoption 40 Contre 47
La séance est reprise. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 534 et 864. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 534.
Monsieur Serville, nous avons déjà voté sur l'amendement no 2010. Vous avez inversé l'ordre de présentation, vous l'avez reconnu vous-même. Je vous invite à présenter l'amendement no 2005.
Je rebondis sur la réaction vive mais juste de M. Dharréville : mes chers collègues, je vous invite à lever la main lorsque vous voulez prendre part à un scrutin, sans quoi votre voix ne peut être prise en compte. La parole est à Mme Aude Bono-Vandorme, pour soutenir l'amendement no 471.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 581 et 1653. La parole est à M. Philippe Berta, pour soutenir l'amendement no 581.
