Organisation et transformation du système de santé

Nous entendons normalement deux orateurs par amendement, mais nous en entendrons deux de plus sur l'amendement en discussion, puisque M. Aviragnet souhaite reprendre la parole. La parole est à M. Joël Aviragnet.

Sur l'amendement no 1439, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 1439.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 513 et 1529. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement no 513.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 60 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 22 Contre 38

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 268 et 572. La parole est à M. Paul Christophe, pour soutenir l'amendement no 268.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1613, 1614 et 2030, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement no 1613.

Je suis saisi de deux amendements, nos 980 et 1928, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Joël Aviragnet, pour soutenir l'amendement no 980.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 255, 794, 939 et 1597. La parole est à Mme Geneviève Levy, pour soutenir l'amendement no 255.

Je suis saisi de six amendements, nos 69, 189, 797, 1434, 718 et 1243, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 69, 189, 797 et 1434 sont identiques. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 69.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 70, 276, 751, 906, 1335, 1457 et 1876. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 70.

Je suis saisi de six amendements, nos 425, 1041, 1595, 1818, 2001 et 2024, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 425, 1041 et 1595 sont identiques, de même que les amendements nos 1818, 2001 et 2024. La parole est à Mme Bérengère Poletti, pour soutenir l'amendement no 425.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 81, 182, 249, 366, 1051, 1140, 1159 et 1237, visant à supprimer l'article 8. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 81.

Je suis saisi de deux amendements, nos 629 et 148, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 629.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 194, 626, 827 et 913. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 194.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 428 et 627. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 428.

Sur les deux amendements identiques suivants, nos 2050 et 1815, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement no 2050.

C'est très important, mais vous avez deux minutes de temps de parole comme tous les autres orateurs sur tous les sujets importants.

J'ai déjà indiqué que nous allions procéder au scrutin. Il est donc trop tard pour suspendre la séance.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 72 Nombre de suffrages exprimés 67 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 42 Contre 25

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1532 et 722. La parole est à M. Pascal Brindeau, pour soutenir l'amendement no 1532.