Restauration de notre-dame de paris

Je suis saisi de six amendements identiques, nos 11, 41, 72, 85, 104 et 121, qui font l'objet d'un sous-amendement no 321. La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras, pour soutenir l'amendement no 11.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 268, 298, 138, 193 et 248, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 138, 193 et 248 sont identiques. La parole est à Mme Anne Brugnera, pour soutenir l'amendement no 268.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 10 et 128. La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras, pour soutenir l'amendement no 10.

Je suis saisi de deux amendements, nos 164 et 247, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 164.

Nous en venons à l'amendement no 257, sur lequel je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Raphaël Gérard, pour soutenir l'amendement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 43 Nombre de suffrages exprimés 43 Majorité absolue 22 Pour l'adoption 42 Contre 1

Sur l'amendement no 189 à venir, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Frédérique Dumas, pour soutenir cet amendement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 52 Nombre de suffrages exprimés 47 Majorité absolue 24 Pour l'adoption 16 Contre 31

La séance est reprise. Mes chers collègues, avant d'examiner l'article 3, je vous indique qu'à ce rythme, il nous reste treize heures de débats pour achever l'examen du texte : cela nous permettrait de sonner les matines ensemble, …

Je suis saisi de deux amendements, nos 87 et 134, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 87 de M. Pierre-Henri Dumont est défendu. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 134.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 14, 42, 73, 86 et 105. La parole est à Mme Valérie Bazin-Malgras, pour soutenir l'amendement no 14.

L'amendement no 73 de M. Éric Ciotti est défendu. L'amendement no 86 de M. Pierre-Henri Dumont est également défendu. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 105.

Je suis saisi de trois amendements, nos 236, 237 et 263, qui peuvent faire l'objet d'une discussion commune. Les amendements nos 237 et 263 sont identiques. La parole est à Mme Sophie Mette, pour soutenir l'amendement no 236.

Nous en venons à l'amendement no 258, sur lequel je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme George Pau-Langevin, pour soutenir l'amendement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 46 Nombre de suffrages exprimés 42 Majorité absolue 22 Pour l'adoption 10 Contre 32

Mes chers collègues, vous pourriez respecter l'avis de la rapporteure qui se prononce sur l'amendement que vous venez de défendre ! Quel est l'avis du Gouvernement ?

La parole est à Mme Marie-Ange Magne, rapporteure pour avis de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement de suppression.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 62, 18, 43, 74, 89 et 124, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 18, 43, 74, 89 et 124 sont identiques. La parole est à Mme Anne Brugnera, pour soutenir l'amendement no 62.

Les amendements nos 74 de M. Éric Ciotti, 89 de M. Pierre-Henri Dumont et 124 de Mme Pascale Boyer sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 214, 149, 82 et 211, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Michèle Victory, pour soutenir l'amendement no 214.