Bioéthique
(Article 1er)

Nous en venons à plusieurs amendements identiques, n° 523, 670, 807, 808, 913, 1000, 1001, 1142, 1509, 1542, 1546, 1558, 1563 et 1589, tendant à supprimer l'article 1er . La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement n° 523.

L'amendement n° 670 de M. Fabien Di Filippo est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 807.

L'amendement n° 913 de M. Pascal Brindeau est défendu. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement n° 1000.

Les amendements identiques n° 1001 de Mme Emmanuelle Ménard et 1142 de M. Thibault Bazin sont défendus. La parole est à M. Julien Ravier, pour soutenir l'amendement n° 1509.

Les amendements identiques n° 1542 de M. Bernard Perrut, 1546 de M. Julien Aubert, 1558 de Mme Catherine Pujol et 1563 de Mme Josiane Corneloup sont défendus. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l'amendement n° 1589.

Je vous en prie, chers collègues. Monsieur Breton, grâce au temps législatif programmé, la durée de chacune de vos interventions n'est pas limitée ; laissez donc le rapporteur vous répondre. Et madame Blin, ne demandez pas au rapporteur de vous répondre ce que vous souhaitez qu'il dise ; si sa réponse ne vous convient pas, vous pourrez reprendr...

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 4, 13, 21, 1561, 1028, 22, 1027, 1143, 582, 1541 et 531, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement n° 4.

Les amendements n° 21 de Mme Emmanuelle Ménard et 1561 de Mme Catherine Pujol sont également défendus. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement n° 1028.

L'amendement n° 22 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. La parole est à Mme Valérie Six, pour soutenir l'amendement n° 1027.

Les amendements n° 582 de Mme Annie Genevard, 1541 de M. Bernard Perrut et 531 de Mme Annie Genevard sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

Les amendements, n° 44 et 57 de Mme Emmanuelle Ménard, l'amendement n° 1031 de Mme Agnès Thill et les amendements identiques n° 822 de M. Patrick Hetzel et 828 de M. Xavier Breton, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques n° 130 de M. Patrick Hetzel, 333 de M. Xavier Breton, 702 de Mme Anne-Laure Blin et 1174 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques n° 120 de M. Patrick Hetzel, 313 de M. Xavier Breton, 688 de Mme Anne-Laure Blin et 1164 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques n° 121, 314, 690 et 1165. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 121.

Les amendements identiques n° 690 de Mme Anne-Laure Blin et 1165 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 134, 337, 719, 1037, 1177, 1145, 38, 60, 128, 321, 699, 1172, 61, 129, 701, 1173 et 322, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 134, 337, 719, 1037 et 1177 sont identiques, de même que les amendements n° 60, 128, 321, 699 et 1172 et les amendements n° 129, 701 et 1173. La pa...

Les amendements identiques n° 337 de M. Xavier Breton et 719 de Mme Anne-Laure Blin sont défendus. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement n° 1037.

L'amendement identique n° 1177 de M. Marc Le Fur est défendu. Les amendements n° 1145 de M. Thibault Bazin et 38 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. Les amendements identiques n° 60 de Mme Emmanuelle Ménard, 128 de M. Patrick Hetzel, 321 de M. Xavier Breton, 699 de Mme Anne-Laure Blin et 1172 de M. Marc Le Fur sont défendus. L'amendement...

Les amendements identiques n° 701 de Mme Anne-Laure Blin et 1173 de M. Marc Le Fur sont défendus. Enfin, l'amendement n° 322 de M. Xavier Breton est défendu. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements en discussion commune ?

Certes, ils sont tous les trois différents, mais je suis sûr que M. le rapporteur et M. le secrétaire d'État ont le même avis…