Bioéthique
(Article 2)

Mes chers collègues, avant de passer à l'examen des amendements sur l'article 2, permettez-moi de vous livrer des informations concernant l'organisation de nos travaux dans le cadre du deuil national décrété en hommage au président Chirac. Le Gouvernement reporte au lundi 7 octobre, à seize heures, la déclaration sur la politique migratoire de...

Par ailleurs, le président de l'Assemblée nationale rendra hommage au président Jacques Chirac mardi 1er octobre, à quinze heures, avant les questions au Gouvernement. Nous en revenons à l'examen du projet de loi. Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 2, 8 et 19, qui visent la suppression de l'article 2. La parole est à M. Xavie...

Monsieur Breton, il ne m'appartient pas de juger ce choix et ma position personnelle n'a pas à être exprimée ici. Il me revient, en revanche, de vous rappeler qu'un deuil national n'a pas pour effet de suspendre les travaux du parlement.

Monsieur le président Le Fur, je me permettrais de vous rappeler ce que j'ai dit tout à l'heure : pour les raisons que vous avez en tête, il ne m'appartient certainement pas d'avoir une appréciation sur ce sujet ; en outre, vous le savez bien, monsieur le président, l'ordre du jour de la semaine prochaine a été fixé par le Gouvernement, qui l'a...

Je suis saisi de six amendements, nos 920, 137, 54, 377, 727 et 1640, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 54, 377, 727 et 1640 sont identiques. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 920.

Les amendements nos 137 de Mme Annie Genevard et 54 de M. Xavier Breton sont défendus. La parole est à M. Patrick Hetzel pour soutenir l'amendement no 377.

L'amendement no 1640 de Mme Agnès Thill est simplement défendu pour les mêmes raisons. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

Je suis saisi de huit amendements, nos 922, 56, 379, 739, 847, 1770, 745 et 926, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 56, 379, 739, 847 et 1770, d'une part, et les amendements nos 745 et 926, d'autre part, sont identiques. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 922.

Les amendements identiques nos 379 de M. Patrick Hetzel, 739 de M. Marc Le Fur, 847 de M. Gilles Lurton et 1770 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. Les amendements identiques nos 745 de M. Marc Le Fur et 926 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

Je suis saisi de trois amendements, nos 382, 59 et 749, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 59 et 749 sont identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 382.

L'amendement no 749 de M. Marc Le Fur est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 744 rectifié et 925. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 744 rectifié.

L'amendement no 2328 rectifié de M. Jean François Mbaye est rédactionnel. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de cinq amendements, nos 55, 378, 1641, 921 et 139, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 55, 378 et 1641 sont identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 55.

Les amendements identiques nos 378 de M. Patrick Hetzel et 1641 de Mme Agnès Thill sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 921.

L'amendement no 139 de Mme Annie Genevard est défendu. Quel est l'avis de la commission sur tous ces amendements ?

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 57, 380, 923 et 1463. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 57.

L'amendement no 380 de M. Patrick Hetzel est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 923.

L'amendement no 1463 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 142 et 1464, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 142 de Mme Annie Genevard est défendu. L'amendement no 1464 de Mme Emmanuelle Ménard est également défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?