Bioéthique
(Article 14)

L'amendement no 1265 de M. Thibault Bazin est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 480, 1266, 224 et 1555, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 480 et 1266 sont identiques, de même que les amendements nos 224 et 1555. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 480.

Les amendements nos 1266 de M. Thibault Bazin et 224 de M. Xavier Breton sont défendus. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement no 1555.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 228, 484, 1268, 227, 483, 1267 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 228, 484 et 1268 sont identiques, ainsi que les amendements nos 227, 483 et 1267 rectifié. L'amendement no 228 de M. Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amen...

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 226, 482, 1269 et 1556. L'amendement no 226 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 482.

L'amendement no 1269 de M. Thibault Bazin est défendu. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement no 1556.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 229, 485, 230, 486, 1270, 231, 487, et 1271, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 229 et 485 sont identiques, ainsi que les amendements nos 230, 486 et 1270 et les amendements nos 231, 487 et 1271. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 229.

Merci pour cette précision, monsieur Minot… La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 231.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1447 et 1594. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement no 1447.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 232, 488, et 1272. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 232.

L'amendement no 1272 de M. Thibault Bazin est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 235, 491 et 1275. L'amendement no 235 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 491.

Les amendements identiques nos 233 de M. Xavier Breton et 489 de M. Patrick Hetzel, les amendements identiques nos 225 de M. Xavier Breton et 481 de M. Patrick Hetzel et l'amendement no 1273 de M. Thibault Bazin, qui peuvent être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 234, 490 et 1274. L'amendement no 234 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 490.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 237, 493 et 1277. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 237.

L'amendement no 1277 de M. Thibault Bazin est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 236, 492 et 1276. Les amendements nos 236 de M. Xavier Breton et 492 de M. Patrick Hetzel sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1276.

Les amendements identiques nos 240 de M. Xavier Breton et 1279 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de cinq amendements, nos 238, 494, 1278, 239 et 495, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 238, 494 et 1278 sont identiques, ainsi que les amendements nos 239 et 495. L'amendement no 238 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 494.

L'amendement no 1278 de M. Thibault Bazin et les amendements identiques nos 239 de M. Xavier Breton et 495 de M. Patrick Hetzel sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?