Projet de loi de finances pour 2020
(Article 5)

Si les auteurs des différents amendements ne s'y opposent pas, nous rectifions les amendements en inscrivant la date du 1er mars.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 2973, 2013 et 2976. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2973.

Je suis saisi d'un amendement no 2858 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3023. La parole est à Mme Stella Dupont, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 687, 829 et 2701. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 687.

L'amendement no 829 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à Mme Stella Dupont, pour soutenir l'amendement no 2701.

Mes chers collègues, vous savez que notre règlement prévoit un maximum de deux interventions par amendement, fût-il déposé par le Gouvernement. Je vous propose néanmoins d'y déroger pour cet amendement no 3057, afin que chaque groupe puisse intervenir une fois, s'il le souhaite. La parole est à Mme Véronique Louwagie.

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 231, 743, 746 et 1171. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 231.

Je vous donne la parole, monsieur Castellani, même si, en principe, je ne la donne qu'à deux orateurs ayant des vues opposées sur l'amendement – et, de surcroît, vous appartenez au même groupe.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 355 et 830. La parole est à M. Robin Reda, pour soutenir l'amendement no 355.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2866 et 2008. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2866.

Sur l'article 5, je suis saisi par les groupes Socialistes et apparentés et Libertés et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Robin Reda, pour soutenir l'amendement no 432.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 56 Nombre de suffrages exprimés 54 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 34 Contre 20