Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
9 interventions trouvées.
Je suis saisi de six amendements identiques, nos 182, 777, 1262, 1320, 1555 et 2050, tendant à supprimer l'article 15. L'amendement no 182 de M. Fabrice Brun est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 777.
L'amendement no 1262 de M. François Pupponi est défendu. La parole est à M. Alain Bruneel, pour soutenir l'amendement no 1320.
L'amendement no 1555 de Mme Christine Pires Beaune est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 2050.
Je suis saisi de trois amendements, nos 3078, 389 et 2695, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 3078.
L'amendement no 389 de Mme Lise Magnier est défendu. La parole est à Mme Stella Dupont, pour soutenir l'amendement no 2695.
Je suis saisi d'un amendement no 2922 de la commission des finances, qui fait l'objet de deux sous-amendements, nos 3049 et 3051. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement.
Je suis saisi de huit amendements, nos 2923, 390, 1126, 1410, 1608, 2667, 2696 et 1623, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2923, 390, 1126, 1410, 1208, 2667 et 2696 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2923.
Les amendements identiques nos 390 de Mme Lise Magnier et 1126 de M. Charles de Courson sont défendus. La parole est à M. Buon Tan, pour soutenir l'amendement no 1410.
Les amendements nos 2667 de M. Jean-Noël Barrot, 2696 de Mme Stella Dupont et 1623 de Mme Véronique Louwagie sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?
