Renforcement du dialogue social
(Article 3)

La parole est à M. Laurent Pietraszewski, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 107 et 412. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 107.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 160, 394 et 468. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement no 160.

Sur les amendements identiques nos 160, 394 et 468, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l'amendement no 394.

Sur les amendements identiques nos 156, 305 et 469, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 158 et 404. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 158.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 156, 305 et 469, dont je rappelle qu'ils font l'objet d'une demande de scrutin public. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 156.

Merci, monsieur Maillard. Je vous prie de poursuivre, monsieur Jumel. Je demande au président Chassaigne de permettre au débat de se poursuivre sereinement.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 146 et 397. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 146.

Monsieur Ruffin, nous ne sommes pas dans un dialogue entre parlementaires. Souhaitiez-vous réagir à la position du Gouvernement ou de la commission ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 135 et 408. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 135.

Sur l'article 3, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l'amendement no 471.

Nous en avons terminé avec l'examen des amendements à l'article 3. Avant de procéder au vote sur l'article, je vais donner la parole à plusieurs orateurs qui souhaitent expliquer le vote de leur groupe. La parole est à M. André Chassaigne.