Intervention de Claire Pitollat

Nous avons eu l'occasion d'échanger sur le sujet des coûts évités. Il s'agit de passer à une logique de prévention dans les commandes de marchés publics, de vraiment réfléchir en amont afin d'éviter des consommations. Il faut le redire, l'énergie la plus propre est celle que l'on ne consomme pas. Ajouter des clauses environnementales ne suffit pas, il faut s'intéresser aux « coûts évités » en nous passant d'achats supplémentaires de matériels qui ne servent à rien.

C'est valable aussi dans le champ du social, où l'on parle de plus en plus de coûts évités. Plus on agit tôt, et plus on permet aux personnes de retrouver leur autonomie ; la solidarité en est d'autant plus efficace.

Cette notion de coûts évités est donc pertinente pour l'environnement comme pour le social. Nous suggérons de l'ajouter dans le texte, par une mention très courte qui vous permettra ensuite de la détailler dans les textes réglementaires. Ce n'est pas quelque chose de complexe ; vous aurez le temps de définir ce que cela représente, par une mission parlementaire, si vous le souhaitez – il y en a dans de nombreuses en cours sur le sujet – , ou lors de la publication de décrets. Ce serait un signal important pour les acteurs de l'économie sociale et solidaire, indiquant que vous valorisez la réflexion par coopération transversale, une réflexion axée vers l'innovation et vers le fait de consommer moins et d'agir plus tôt dans le champ du social.