Intervention de Stéphane Mazars

Le projet qui nous est soumis est ambitieux par son volume, par la diversité des sujets qu'il aborde et surtout par son intitulé qui sonne comme un programme : la confiance dans l'institution judiciaire.

Les travaux de notre commission nous ont permis, dans un délai pourtant contraint, de rencontrer l'ensemble des acteurs du monde judiciaire : les magistrats bien sûr, mais aussi les greffiers, les surveillants et les directeurs d'établissements pénitentiaires, les services pénitentiaires d'insertion et de probation, enfin les professions juridiques. Les avocats, notaires, huissiers, commissaires-priseurs judiciaires et greffiers des tribunaux de commerce ont également été entendus. Ces échanges, qui ont été riches, nous ont permis de recueillir leurs points de vue, parfois leurs satisfactions et leurs critiques.

Qu'il n'y ait pas de malentendu : parler de confiance dans la justice ne signifie ni qu'elle n'existerait pas, ni qu'elle pourrait simplement se décréter. La confiance dans la justice est un bien précieux mais fragile qui doit donc s'entretenir, se renouveler et s'adapter, ce qui exige des réformes pour répondre aux inquiétudes des professionnels et de nos concitoyens.

Ce texte vise avant tout à protéger la confiance dans l'institution judiciaire, trop souvent critiquée alors qu'elle œuvre dans des conditions que nous savons très difficiles. Si la question des moyens est lancinante, je la sais très présente dans votre esprit, monsieur le garde des Sceaux. J'ai d'ailleurs eu le plaisir de vous accompagner lundi au tribunal judiciaire de Bobigny.