Intervention de Christophe Blanchet

Mes chers collègues, je vais vous parler des casinos – et, bien sûr, quand on parle de casinos, on pense tout de suite aux dix qui, dans toute la France, nous tapent dans l'oeil. Je voudrais cependant que vous pensiez aux 190 autres, à ces petits casinos dont vous ne connaissez sans doute pas les noms et qui, à travers la France, emploient 15 000 personnes en emplois directs et 30 000 en emplois indirects. Ils participent à l'économie économique et touristique de communes modestes, qui ne sont pas les dix premières auxquelles vous avez pensé.

Ces casinos vont subir l'augmentation de la CSG, qui est certes tout à fait normale, mais qu'ils sont les seules personnes morales à subir sur le chiffre d'affaires brut : un moment viendra donc où ils connaîtront des problèmes d'équilibre.

Je prendrai l'exemple d'un de ces 190 casinos, dont le chiffre d'affaires est de 3 millions d'euros : on peut certes dire que c'est énorme, mais, avec trente-neuf salariés, le résultat net dégagé n'est que de 40 000 euros. Pour ce casino, l'augmentation de la CSG se traduira par une baisse de 100 000 euros : alors qu'il donnait 45 000 euros d'allocations aux associations de la commune et investissait annuellement dans la structure 10 % de son chiffre d'affaires, soit 300 000 euros, il ne sera plus en mesure de le faire.

Je vous demande donc de bien vouloir adopter cet amendement, qui ne propose pas de supprimer la CSG, mais simplement de la compenser. Il tend à proposer de compenser en partie cette augmentation en modifiant les limites minimale et maximale du barème du prélèvement progressif applicable aux jeux concernés par cette hausse du taux de CSG.