Intervention de Raphaël Gérard

Cet amendement traite d'un sujet dont nous avons déjà longuement débattu : l'identité de genre des élèves, à l'encontre desquels l'institution scolaire peut parfois exercer des violences involontaires. L'absence de cadre législatif et réglementaire fait qu'aujourd'hui, certains d'entre eux s'en retrouvent exclus, alors que l'école devrait être la plus inclusive possible.

Il doit être possible, aujourd'hui, de déscolariser certains élèves pour des motifs liés à leur identité de genre quand l'institution scolaire n'est pas capable de les accueillir. Le film Petite fille de Sébastien Lifshitz montre ainsi les difficultés rencontrées par une élève trans. Il ne s'agit pas d'un sujet médical, mais bien de la réaction particulière de l'institution vis-à-vis de ces enfants.