Intervention de Christophe Bouillon

Merci, Madame la secrétaire d'État, pour votre présentation très complète du dispositif, dont vous avez dit en conclusion qu'il rencontrait un réel engouement, ce qui ne me surprend pas : ce succès ressemble étrangement à celui qu'avaient connu, en leur temps, les territoires à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV). Mes collègues ont insisté à raison sur le fait que la transition écologique ne réussira qu'à travers les territoires : d'abord territoriale, elle exige la mobilisation de tous les leviers permettant l'amélioration de la production d'énergies renouvelables, de l'efficacité énergétique, des mobilités et de l'éducation à l'environnement. Après l'adoption de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, plusieurs centaines de projets sont apparus, à l'initiative des collectivités. Ces projets étaient très divers, puisque certains élus souhaitaient travailler sur la biodiversité, quand d'autres accordaient leur attention à la production d'énergies renouvelables ou à l'efficacité énergétique à travers l'isolation des bâtiments.

Ces projets étaient conçus par des territoires et des collectivités de toutes les tailles ; j'insiste sur ce point, car il était encourageant de voir des communes petites ou moyennes et de petites intercommunalités se lancer dans une telle démarche. Nous avions en effet l'habitude de penser que la transition écologique était réservée aux grandes collectivités et aux principales agglomérations, mais des territoires ne disposant pas de la même force d'ingénierie ont démontré leur volonté et leur capacité à soutenir un projet global.

Il est bien sûr vrai que les CTE ne sont pas exactement les territoires à énergie positive, mais ils s'en inspirent grandement, ce qui nous semble aller dans le bon sens. Vous avez d'ailleurs déclaré avoir visité de nombreux territoires et connaissez certainement, dans ma circonscription, la commune de Malaunay, que d'aucuns qualifieraient de « Petit Poucet de la transition écologique ». Cette commune apporte la preuve que même une ville de 6 000 habitants peut agir avec ambition, au point de devenir exemplaire : son maire est d'ailleurs sollicité dans toute la France pour présenter sa démarche.

S'agissant du dispositif de contrats de transition écologique, je constate qu'ils concernent souvent des intercommunalités. Je crains donc que les CTE fassent écran à des initiatives défendues par des communes plus modestes, mais appartenant à ces groupements : il serait dommage que la promotion des contrats de transition écologique douche l'enthousiasme de ces petites communes et, partant, les empêche de s'inscrire pleinement dans la transition écologique.