Intervention de Philippe Latombe

Nous avons le plaisir d'auditionner la task force blockchain, pilotée par le ministère de l'économie, des finances et de la relance. La création de ce groupe d'experts nationaux, en avril 2019, dans le cadre de la stratégie nationale blockchain, a fait suite au rapport qu'ont consacré à cette technologie les parlementaires M. Jean-Michel Mis et Mme Laure de la Raudière. La task force blockchain rassemble des administrations et investisseurs publics, dont plusieurs ministères, Bpifrance, la caisse des dépôts et consignations, l'autorité des marchés financiers (AMF), l'autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) des représentants de comités stratégiques de filières, des pôles de compétitivité, des associations et des représentants du monde académique, parmi lesquels le commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), l'Institut national de recherche en sciences et technologies du numérique (Inria), l'Institut de physique (INP) et l'université Paris Dauphine.

La task force blockchain a présenté un premier rapport au mois de février 2020, à partir d'une étude menée par sept chercheurs de l'Institut Mines-Télécom (IMT), du CEA-List et de l'Inria. Je ne doute pas que vous nous en direz un mot.

Je souhaite vous interroger, à titre liminaire, sur trois sujets. Je commencerai par votre approche de la souveraineté numérique, objet d'une question rituelle lors de nos auditions, du fait de la grande diversité des définitions qui en sont données. Comment l'envisagez-vous pour votre part ? En quoi la blockchain pourrait-elle constituer un outil de souveraineté en France et en Europe ? J'aimerais, à cette occasion, que vous nous présentiez dans le détail les premiers constats effectués par la task force blockchain, ainsi que ses recommandations.

Mon second point portera sur le développement en France d'un écosystème blockchain performant. Quelles actions devraient mener les pouvoirs publics pour soutenir les entreprises technologiques porteuses de projets dans ce domaine ? Comment la réglementation actuelle pourrait-elle, ou devrait-elle évoluer pour encourager l'innovation ? Comment la crise sanitaire a-t-elle impacté cet écosystème d'entreprises si particulier ? Comment celles-ci envisagent-elles leur proche avenir, au vu des circonstances actuelles ?

Enfin, je voudrais que nous échangions à propos de la dimension européenne de la blockchain. D'une part, je m'interroge sur le positionnement de la France vis-à-vis de cette technologie, par rapport à ses voisins européens. Je souhaite, d'autre part, connaître votre opinion sur l'action de l'Union européenne dans ce domaine. Nous évoquerons sans doute au passage l'enjeu de la force probante de la blockchain, d'une grande importance pour nous, législateurs.