Intervention de André Chassaigne

Séance en hémicycle du samedi 17 avril 2021 à 9h00
Lutte contre le dérèglement climatique — Après l'article 66 bis

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAndré Chassaigne :

Monsieur le rapporteur général, vous avez plusieurs fois sauté sur votre chaise comme un cabri en disant « Étude d'impact ! Étude d'impact ! Étude d'impact ! » Dans ce cas, je vous demande de nous fournir toutes celles qui ont été menées pour les amendements déposés par des députés de la majorité, notamment du groupe La République en marche, car le travail parlementaire ne saurait être à géométrie variable ! Vous savez très bien que les amendements sont rarement accompagnés d'une étude d'impact : ce n'est pas un argument.

J'ajoute que la navette parlementaire fera son œuvre et que la sagesse du Sénat permet quelquefois de revenir sur les mesures que nous prenons ici, parce que les rapporteurs sont en contact et que les sénateurs ont le temps d'étudier les dispositions adoptées en première lecture pour, en définitive, décider ou non de les retenir. En adoptant cet amendement, nous leur adresserions un signal clair.

Je tiens à souligner que c'est la première fois que j'entends les arguments avancés aujourd'hui par les uns et les autres. Nous avons pourtant débattu de cette question à plusieurs reprises, notamment depuis l'adoption de la loi Hamon relative à la consommation, qui a fait l'objet d'un large consensus dans l'hémicycle. Je regrette d'ailleurs que Thierry Benoit, qui est très fortement impliqué dans ce domaine, ne soit pas présent.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.