Intervention de Xavier Breton

Je ne défendais pas seulement les droits de Mme Ménard, monsieur le président, mais également ceux de M. Chiche et de tous les députés !

Sur un sujet tel que la bioéthique, nous devrions avoir le temps de débattre. Vos propos laissant entendre qu'il convient d'accélérer le rythme de la discussion parce que nous sommes en troisième lecture m'inquiètent. La tradition de notre assemblée est de laisser aux députés la possibilité d'aller au fond des choses sur les enjeux de société importants. Au cours des précédentes révisions des lois de bioéthique, la majorité ne prétendait pas avoir raison simplement parce qu'elle était majoritaire. Une telle attitude est politiquement très dangereuse – nous savons tous à quoi elle conduit –, a fortiori sur les questions éthiques. La majorité devrait, au contraire, écouter ce que dit l'opposition, à l'Assemblée nationale comme au Sénat, et faire preuve d'un peu plus de prudence.

Le présent amendement porte sur le titre du titre Ier – « Élargir l'accès aux technologies disponibles sans s'affranchir de nos principes éthiques » – et invite le Gouvernement et la majorité à un peu de sobriété. Si les principes éthiques étaient vraiment respectés, il serait inutile de le préciser dans le titre – qui montre donc bien qu'il y a un problème. Rappelons le titre choisi pour le titre Ier dans le projet de loi de 2011 relatif à la bioéthique : « Examen des caractéristiques génétiques » – soit un titre sobre et suffisamment large pour que chacun l'apprécie à sa manière.

Je le répète, un titre n'est pas un slogan. Par cet amendement, nous vous proposons de revenir à un peu plus de sobriété dans le texte.