Intervention de Vincent Thiébaut

Je serai assez bref car beaucoup de choses ont déjà été dites. Chacun a pu s'exprimer et je vous remercie, chers collègues, pour ce débat apaisé qui nous fait du bien après les semaines passionnées que nous avons connues.

Je voudrais relativiser un peu le débat ; nous aurons cependant besoin que vous nous apportiez des réponses par la suite, madame la ministre. D'abord, la redevance dont nous parlons est une redevance d'usage. Si vous êtes équipés d'un téléviseur, vous payez tous une redevance audiovisuelle, que votre appareil soit neuf ou d'occasion. Bien sûr, on peut ensuite débattre du montant.

En réponse à certains propos que j'ai entendus, je voudrais dire que je regrette moi aussi, comme ma collègue Forteza, que ce débat qui ne concerne pas l'environnement se soit invité dans l'examen de cette proposition de loi. Il y est inclus, car ce texte nous vient du Sénat. J'aurais souhaité pour ma part que nous disposions de davantage de temps. Les rapports qui ont été demandés, auxquels le Gouvernement proposera d'ajouter des compléments, nous éclaireront sans doute et nous permettront peut-être de revenir sur ce débat.

Saluons la solution de sagesse qui nous est proposée, sur laquelle chacun votera en son âme et conscience. Il reste d'autres questions que nous devrons sans doute aborder mais elles ne relèvent pas du ministère de la culture : il faut absolument – et je tiens à le dire ici au banc – trouver les réponses qui permettront de soutenir la filière du reconditionnement en France, notamment les TPE et PME qui se créent actuellement, à la suite de la loi AGEC.