Intervention de Élisabeth Toutut-Picard

Merci, madame Julienne, pour le dynamisme de vos propos, qui laisse présager votre investissement dans vos nouvelles fonctions.

Ma question portera sur le volet « prévention » de l'activité de la HAS. Comptez-vous vous intéresser aux interactions entre la santé et l'environnement, qui sont à l'origine de nombreuses pathologies, souvent chroniques ?

Dans sa version 2010, le Guide d'accréditation de l'HAS mentionnait les démarches de développement durable comme devant être intégrées aux démarches qualité des établissements de santé. Mais ces démarches ont perdu leur caractère incitatif, et ont même été perdues de vue par les établissements de santé.

Certains d'entre eux, les plus grands notamment, comme les CHU, se sont lancés depuis dans des démarches de RSE – responsabilité sociale et environnementale – sur la base du volontariat, par exemple des démarches de notation avec l'agence de notation Vigeo, parce qu'ils étaient conscients d'être de très gros consommateurs d'énergies fossiles, source d'émissions de gaz à effets de serre, source de pollution atmosphérique, de pathologies respiratoires, et source, bien sûr, de réchauffement climatique. Ces établissement étaient aussi conscients d'être de gros producteurs de déchets, dont certains à caractère infectieux et dangereux, et de gros producteurs d'eaux usées. Par ailleurs, certains qui disposent de larges espaces verts, utilisaient largement, il y a très peu de temps encore, des produits phytosanitaires dangereux au pied même des bâtiments hospitaliers.

Ainsi, les interactions entre les établissements de santé et leur environnement physique sont nombreuses. Je souhaiterais connaître votre position, et vos éventuels projets, en tant que future directrice de l'HAS, sur ces fortes problématiques environnementales qui ont de fortes retombées sanitaires – visibles, et surtout beaucoup moins visibles.