Intervention de Michel Zumkeller

Il n'y a rien à cacher : le Sénat a commis une petite erreur dans la discussion visant à modifier entièrement un article. Nous en arrivons au terme de l'examen de ce texte qui, même s'il n'est pas parfait, n'en est pas moins cohérent, et nous avons besoin que ce texte soit appliqué à la rentrée. Nous pourrions décider de corriger l'erreur et de tout recommencer, mais ce serait dommage.

Je partage votre point de vue : l'on ne doit évidemment pas adopter un texte qui contient une erreur. Mais M. le ministre, avec qui j'ai discuté, nous propose de procéder à la correction dans un texte qui sera examiné très prochainement. Nous avons donc intérêt à refuser votre amendement, même si personne ne cache le fait que le texte contient une petite erreur.

Je rappelle que cela concerne un point très particulier, presque annexe au texte : il serait donc très dommage de renier tout le travail fait sur de nombreux sujets. Nous avons bien vu que ce débat était important et portait sur de nombreux sujets.

Je propose donc un vote défavorable sur ces amendements, sans nier l'existence d'une erreur. Celle-ci n'est pas trop importante et nous avons la possibilité de la corriger très rapidement. Surtout, en rejetant ces amendements et en approuvant le texte, nous le rendons applicable à la rentrée, conformément au souhait de chacun. Voilà pourquoi la commission a émis un avis défavorable sur ces amendements.