Intervention de Christian Hutin

Afin de rétablir la sérénité de nos débats, je me livrerai à un bref rappel de l'histoire. La France et les apatrides ont une histoire assez ancienne. Le statut d'apatride a été créé après la Première guerre mondiale pour les Russes blancs – et pour les Arméniens pourchassés, ajoutera Valérie Boyer – , puis pour les Juifs pour les raisons que chacun connaît.

Un certain Nansen a créé, dans les années 1920, un passeport pour les apatrides auquel notre carte de séjour est globalement semblable. Le passeport Nansen était donné, et pour longtemps. Les durées que nous évoquons ici sont de quatre, huit, dix ou vingt ans.

Je tiens à informer la représentation nationale que, si la validité du passeport Nansen avait été strictement limitée, Marc Chagall, qui disposait du statut d'apatride et d'un tel passeport Nansen, n'aurait jamais pu s'établir en France, car il a fallu près de trente ans pour qu'il obtienne la nationalité française.

Tandis qu'arrive dans l'hémicycle notre collègue Villani, je me souviens que le récipiendaire de la médaille Fields de 1966 était un réfugié allemand, apatride et également titulaire d'un passeport Nansen. De mémoire, il s'appelait…