Intervention de Marlène Schiappa

Séance en hémicycle du mercredi 16 mai 2018 à 21h30
Lutte contre les violences sexuelles et sexistes — Article 4

Marlène Schiappa, secrétaire d'état chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes :

Je rends hommage à leur travail. Quel que soit, in fine, leur avis sur tout ou partie du présent projet de loi, nombre d'entre eux ont travaillé et mené des auditions extrêmement sérieuses. Les conclusions de leur rapport ont fait l'objet d'une présentation publique et ouverte à tous les députés, en présence de Gérard Collomb, ministre d'État, ministre de l'intérieur, de Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, et de moi-même. À cette occasion, les dispositions proposées ont été évoquées de manière très précise.

Je le rappelle car la rédaction finale du présent article, relatif à l'outrage sexiste, doit beaucoup à ce travail, notamment, comme je l'ai indiqué tout à l'heure, pour ce qui est de l'appellation « outrage sexiste », mais aussi en ce qui concerne les stages. Cette dernière proposition a été formulée non pas par le Gouvernement mais par les députés, et nous avons décidé de la retenir. Si l'un ou l'une des députés membres du groupe de travail souhaite détailler la démarche qui les a amenés à proposer ces stages, je lui laisse bien volontiers le soin de le faire.

Le Gouvernement émet un avis défavorable sur cet amendement.

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