Intervention de André Chassaigne

J'y retrouve d'ailleurs, non sans plaisir, l'un de mes amendements qui avait été adopté à l'article 5.

Quand nous avons écrit la Charte, c'était à partir des connaissances que nous avions en 2004. Or elles ont énormément évolué et ont fait l'objet d'une véritable prise de conscience par la société, grâce au bond qui a été opéré par le Grenelle de l'environnement. Dans la Charte de l'environnement, contrairement à la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen ou au préambule de la Constitution de 1946, il n'y a pas de valeurs intrinsèques ou intangibles. Nous nous étions appuyés sur les connaissances de l'époque. Ainsi, les mots qui ont été employés et les priorités qui ont été établies ont considérablement évolué.

L'article 1er de la Charte dispose que : « Chacun a le droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé. » Aujourd'hui, cette notion d'équilibre environnemental a considérablement évolué en termes de prise de conscience. On parle désormais des écosystèmes, mais aussi de la question du climat. Ces termes ne correspondent plus aujourd'hui à la conscience que l'on a et aux exigences de la société. C'est pourquoi cet amendement vise à remplacer les mots : « équilibré et respectueux de la santé » par les mots : « qui préserve les équilibres écosystémiques, la biodiversité et la santé humaine ».

Pour avoir écouté les différentes interventions, je ne comprends pas votre refus de faire évoluer la Charte de l'environnement. Il ne s'appuie sur rien. L'argument selon lequel ces principes seront intégrés dans des articles de la Constitution n'est en rien en contradiction avec la modification de la Charte de l'environnement, dans la mesure où notre conception de l'environnement a considérablement évolué depuis sa rédaction.