Intervention de Élisabeth Toutut-Picard

Elle sera pertinente, comme toujours, mais je ne sais pas si elle sera brève. (Sourires.)

Monsieur Andrault, je vous remercie pour cette présentation qui a le mérite d'être honnête et surtout « pratico-pratique », en ce qu'elle nous permet enfin de définir des lignes de conduite. Nous autres députés, qui ne sommes pas tous des scientifiques, nous nous sommes en effet parfois sentis quelque peu désorientés par les multiples informations qui nous ont été données.

Ma question s'adresse plus particulièrement à vous, qui avez insisté sur l'importance de suivre l'avis des scientifiques. Vous avez dit qu'il fallait créer un fonds abondé par les fabricants avec lequel l'ANSES financerait les études indépendantes qui, pour le moment, manquent souvent. Mais vous vous êtes aussi fréquemment référé dans votre exposé à la parole des scientifiques. Je souhaite donc savoir qui sont les scientifiques qui vous informent, comment vous les sélectionnez, et qui finance les études sur lesquelles vous vous appuyez et plus généralement ce qui fait, selon vous, l'indépendance d'un scientifique.

Que pensez-vous également des critères utilisés pour déterminer les doses journalières acceptables (DJA), dont il a été souvent question dans cette enceinte ? Vous avez indiqué que les tests portent pour l'essentiel sur la toxicologie, mais que l'effet de perturbateur endocrinien a à peine été examiné par les scientifiques. Par conséquent, quid de la parole scientifique dans des situations de recherche complexes comme celles sur les « effets cocktail » ? Je désire aussi que vous nous disiez sur quels domaines il importerait que les scientifiques portent en priorité leur intérêt.

J'ai également une courte question annexe, si monsieur le président m'autorise à la poser. Le CSA…