Intervention de Adrien Taquet

Madame la députée, je vous remercie pour votre question sur l'hôpital privé non lucratif de Moze à Saint-Agrève, que nous connaissons bien et qui est en effet un établissement de santé à dominante médico-sociale répondant aux besoins de santé de proximité – médecine, SSR, EHPAD. Il est aussi un centre périnatal de proximité et un centre de soins non programmés pour un bassin de population d'environ 20 000 habitants dans un secteur rural, de faible densité de population et aux confins du département de l'Ardèche et de la Haute-Loire.

Conscient des enjeux d'accessibilité aux soins et aux structures médico-sociales, le directeur général de l'agence régionale de santé – ARS – Auvergne-Rhône-Alpes a reçu la gouvernance de l'établissement à la fin de l'année 2018 pour faire un point de situation sur le projet de rénovation de l'établissement. À cette occasion, l'ARS a arrêté le principe d'une aide de 1,5 million d'euros pour la rénovation de la partie sanitaire de l'établissement – celle de la partie médico-sociale est déconnectée et dépend de la position du conseil départemental de l'Ardèche.

À l'heure actuelle, la direction de l'établissement doit finaliser son projet d'investissement en calibrant précisément son périmètre. Je note par ailleurs que la trésorerie de l'hôpital de Moze a pu compter sur un accompagnement fort de l'ARS ces trois dernières années, à hauteur de 830 000 euros. Dans le même temps, la direction de l'établissement a pris des mesures d'efficience, que vous avez évoquées.

Consciente des enjeux de proximité, l'ARS souhaite appuyer financièrement l'établissement pour le fonctionnement du centre de soins non programmés cette année. Cela permettra de conforter la réponse locale aux besoins de santé de l'établissement, dont les services proposés entrent en grande partie dans la définition à venir des hôpitaux de proximité, portée dans le projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé. Cet ensemble cohérent d'actions de soutien et d'accompagnement doit permettre à l'établissement de pérenniser les recrutements médicaux, dans une zone où, vous l'avez rappelé, la problématique d'installation des médecins reste très sensible.