Intervention de Charles de la Verpillière

Je soutiens pour ma part l'amendement défendu par Mme Lacroute. En tant que conseiller départemental du canton de Lagnieu dans l'Ain, je peux témoigner des difficultés de coordination entre l'autorité organisatrice des transports scolaires et les autorités qui sont chargées de la définition des temps scolaires.

À compter du 1er janvier 2020, le transport scolaire sera dans l'Ain de la compétence de la région Auvergne-Rhône-Alpes ; d'ici là, nous aurons néanmoins à organiser la rentrée 2019, dans quelques mois à peine. Il y a donc urgence à adapter les textes, y compris réglementaires.

Organiser la rentrée implique en effet de s'adapter aux évolutions imposées par les autorités académiques, notamment en matière de temps scolaire. Nous avons par exemple choisi, dans l'Ain, non pas d'harmoniser les horaires des collèges mais au contraire de les décaler, de façon à pouvoir réutiliser des bus ayant déjà fait un premier service.

De même que la semaine de quatre jours et demi nous a posé de gros soucis en matière d'organisation des transports, de même, nous anticipons que la scolarité obligatoire à partir de trois ans risque de poser quelques problèmes – mais ce sera à la région de s'en charger. Se posera en effet la question du retour de ces tous jeunes enfants, qui étaient certes pour beaucoup déjà scolarisés mais seront quand même plus nombreux, et qui ne resteront pas nécessairement à l'école l'après-midi : faudra-t-il alors organiser un transport spécial à l'heure du déjeuner ?

L'amendement de Mme Lacroute a donc le mérite de tirer la sonnette d'alarme.