Intervention de Xavier Breton

Le présent amendement vise à rétablir la place de l'altérité sexuée dans la filiation. Si le critère corporel n'est certes pas le seul qui vaille en matière de filiation – comptent aussi l'intention, le projet, l'éducation ou l'affection – il n'en constitue pas moins selon nous un pilier.

Supprimer ce critère, c'est engager une véritable révolution du droit de la filiation qui se poursuivra, soit par l'adoption d'autres textes, soit à l'occasion de contentieux.

Il ne s'agit pas de surévaluer les critères corporels mais simplement de reconnaître leur existence, que ce soit par la réalité de la grossesse et de l'accouchement ou par la vraisemblance qui objective l'altérité sexuée.

Vous avez décidé de fonder la filiation sur la seule volonté des adultes. Cela a pour effet de réduire l'enfant à un simple produit, à n'être que le fruit de la volonté des parents ; d'où les débats que nous aurons – pour peu qu'il nous reste du temps – sur les caractéristiques techniques, notamment pour les dépistages.

Dès lors que le critère de la volonté des parents est le seul qui compte, une série d'évolutions deviennent inévitables, telles que l'extension de la filiation par possession d'état ou la reconnaissance de la multiparenté, que vous ne pourrez plus refuser au nom de l'altérité sexuée.

En quoi le chiffre deux est-il magique ? Il ne l'est pas en lui-même, mais parce qu'il résulte de la somme de « un plus un ». À partir du moment où cette différence n'est plus présente, qu'importe qu'il y ait deux ou trois personnes, qu'importe la combinaison, tous pourront dire : « Mais moi aussi, j'ai un projet parental ! ».