Intervention de Olivier Véran

Nous débattons chaque année d'amendements concernant les moniteurs de ski. Winter is coming, comme on dit !

C'est une vraie question. L'année dernière, nous avions demandé un rapport au Gouvernement mais il ne l'a pas encore remis alors qu'il aurait dû l'être. Nous pourrons donc solliciter les ministres compétents pour savoir pourquoi et si l'on peut disposer d'un certain nombre d'éléments.

Depuis le dernier projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS), j'ai reçu des représentants des moniteurs de ski. Il est vrai que la cotisation de ceux d'entre eux qui sont saisonniers, dont l'activité est très réduite et qui gagnent quelques centaines ou milliers d'euros, peut paraître plus lourde dans le nouveau dispositif que dans le précédent. J'avais répondu, l'année dernière, qu'ils devaient s'inscrire au régime de micro-entrepreneur et que c'était très rapide sur internet, ce à quoi ils m'ont opposé que la déclaration des charges, des frais professionnels, n'était pas la même. Pour eux, le pourcentage de ces derniers peut en effet être élevé, ce qui peut soulever des difficultés.

Je vous propose de retirer vos amendements et que nous en discutions dans l'hémicycle – de toute façon, cela n'existe pas, un PLFSS où nous ne discuterions pas des problèmes rencontrés par les moniteurs de ski ! Si vous en êtes d'accord, nous pouvons approfondir cette question d'ici la semaine prochaine.