Intervention de André Chassaigne

Pour être clair, il nous est tout à fait possible de changer un mot et de décliner cette proposition sur différents articles, dans différents contextes. En aucun cas – je dis bien : en aucun cas – il ne s'agit d'amendements parfaitement identiques.

Hier, lorsque vous avez dressé la liste des amendements refusés, vous avez parlé d'amendements identiques. Mais nous ne considérons en aucun cas qu'il s'agit ici d'un amendement identique à ceux qui ont été rejetés hier. Nous pouvons concevoir – même si nous le contestons – que les amendements soient considérés comme identiques lorsqu'ils sont répétés seize fois de suite.