Intervention de Geneviève Darrieussecq

Vous l'avez dit, madame Khedher, la crise sanitaire a montré l'importance, pour les établissements sanitaires, de disposer de structures d'accueil des jeunes enfants des personnels soignants mobilisés. Ces accueils doivent être adaptés à la spécificité de leur travail, c'est-à-dire proposer bien souvent de larges horaires et des horaires décalés.

À l'instar du centre hospitalier du Vinatier, de nombreux établissements ont développé des capacités d'accueil de ce type, certains depuis très longtemps. La décision de proposer ce type d'accueil doit rester à la main des établissements. En effet, certains d'entre eux ont un besoin limité, du fait de la composition de leurs personnels ou de leur implantation territoriale – des capacités d'accueil en ville répondant aux besoins des salariés existent parfois à proximité. À l'inverse, d'autres établissements se doivent de répondre aux besoins de garde d'enfants du personnel paramédical et médical, en se dotant de ce type d'infrastructures, proposant des horaires atypiques.

Les établissements hospitaliers qui ont fait le choix de créer une crèche pour leurs personnels bénéficient tous du soutien financier de leur caisse d'allocations familiales, en particulier de la prestation de service unique – la fameuse PSU – , désormais calculée à l'heure et non plus sur la base d'une journée d'accueil standard ; cela permet de prendre en compte des amplitudes horaires élargies comme celles des crèches hospitalières. Un financement important de la CAF apporte aussi une aide adaptée et substantielle à ces crèches hospitalières. Celles-ci peuvent enfin mobiliser un fonds national spécifique, le fonds publics et territoires, qui soutient les porteurs de projets d'établissement ou de services proposant un accueil sur une plage horaire étendue ou à des horaires atypiques – en soirée, la nuit ou les dimanches et jours fériés. La CAF procure donc des financements importants, tant en fonctionnement qu'en investissement, qui sont tout à fait ouverts aux développements de crèches pour les personnels hospitaliers.

Il convient de laisser de la souplesse selon les territoires, en fonction de l'existence ou non de modes de garde adaptés. Il incombe aux directeurs d'hôpital ou d'établissement d'avoir un dialogue territorial avec leur environnement proche.