Intervention de Sébastien Jumel

Je soutiens l'amendement et j'affirme notre opposition frontale au travail détaché. Nous sommes cohérents : nous étions contre la directive Bolkestein et contre le registre international français qui permettait aux entreprises transmanche de recruter des marins cotisant à l'ENIM, l'Etablissement national des invalides de la marine, pour les raisons qui ont été invoquées.

De plus, vous venez de prendre des mesures privant les CHSCT de leur pouvoir de contrôler la sécurité au travail, alors que le recours au travail détaché pose des problèmes de sécurité dans bon nombre de secteurs sensibles. Je pense notamment au phénomène des « nomades du nucléaire », problématique pour la santé des personnels concernés et la sécurité des populations des territoires concernés.

J'insiste à mon tour sur l'urgence de cet amendement. Mme la ministre nous dit qu'elle est de bonne volonté et qu'elle va faire avancer le dossier au niveau européen, mais c'est tout de suite que vous nous demandez de voter ; c'est maintenant que vous nous avez réunis pour légiférer dans un cadre contraint sur les droits des salariés. La représentation nationale est parfaitement fondée à protéger les salariés lorsqu'elle est saisie du problème et à prendre une mesure d'affichage forte contre le travail détaché.

Dans toutes les régions de France et de Navarre, les gens de droite, d'En marche ! et d'autres ont pris des mesures d'affichage sur la « clause Molière » juste avant les élections. Vous seriez donc cohérents en nous rejoignant ici et maintenant…