Intervention de Adrien Taquet

Rappelons que ce cas de figure particulier concerne des enfants confrontés à une situation souvent dramatique, qui ont besoin de stabilité et de repères pour se construire ou se reconstruire. Il s'agit donc d'éviter les bouleversements générationnels et la confusion possible dans les repères familiaux que de telles adoptions entre ascendants pourraient engendrer.

Contrairement à ce qui a pu être indiqué, l'adoption simple en ligne directe est, probablement plus encore que l'adoption plénière, source de confusion chez l'enfant.

Contrairement aussi à ce que vous avez dit, monsieur Chiche, cette proposition de loi n'interdit pas les adoptions intrafamiliales en cas d'alliance ou de parenté jusqu'au sixième degré, dès lors que ce lien n'est pas n'est pas en ligne directe ou entre frères et soeurs. L'adoption par des oncles, des tantes, des neveux, des nièces ou des cousins reste possible.

Cet article ne fait qu'introduire dans la loi une jurisprudence constante de la Cour de cassation, encore confirmée par un arrêt du 12 janvier 2011.

Je ne tiens pas à verser dans le pathos mais un orphelin qui serait adopté par son grand-père deviendrait de facto, en droit, le frère de son père mort.