Intervention de Julien Denormandie

Mon avis sur les amendements est identique à celui de M. le rapporteur. Permettez-moi de prendre quelques instants pour répondre aux questions que m'ont posées MM. Ledoux et Gosselin.

Monsieur Ledoux, j'ai entendu votre alarme s'agissant du refuge pour animaux de la métropole de Lille. Vous le savez, je suis très mobilisé sur ce sujet et j'ai demandé à mon ministère d'accorder une attention particulière à l'accompagnement de ces établissements, auquel le plan de relance consacre une enveloppe de 20 millions d'euros. Nous avons déjà reçu un grand nombre de dossiers de candidature. J'invite donc les responsables de la métropole lilloise – si le refuge répond aux critères de l'appel à projets que nous avons lancé, mais je ne vois pas pourquoi il en serait autrement – à profiter de l'opportunité du plan de relance pour solliciter un accompagnement financier de l'État.

Je sais que la situation des refuges pour animaux vous préoccupe depuis longtemps, monsieur Ledoux. Malheureusement, elle n'a pas beaucoup évolué – c'est un euphémisme !

Monsieur Gosselin, vous m'interrogez sur les enquêtes relatives aux mutilations d'équidés, qui mobilisent nombre d'entre vous sur tous les bancs. On se souvient qu'Éric Woerth avait interpellé le Gouvernement à ce sujet. Nous nous sommes d'ailleurs rendus ensemble chez une éleveuse de l'Oise. Martine Leguille-Balloy a également beaucoup travaillé sur cette question, qui a ému et continue d'émouvoir le pays tout entier. Les sévices subis par des équidés depuis maintenant plusieurs mois, et même plusieurs années, constituent un véritable scandale.

À ce jour, 528 agressions contre des chevaux ont été déclarées, mais toutes ne sont pas d'origine humaine. La gendarmerie a identifié avec certitude les cas dans lesquels elles le sont. Des centaines d'enquêtes ont été ouvertes et je veux remercier chaleureusement les services de police et de gendarmerie qui sont à la manoeuvre. Je salue tout particulièrement l'action de la gendarmerie, dont la zone d'intervention est la plus concernée. La gendarmerie déploie des moyens très importants pour identifier les auteurs des mutilations de chevaux. Bien qu'elles fassent désormais moins la une de l'actualité, les enquêtes de la gendarmerie se poursuivent et sont menées avec un très grand professionnalisme.

Je voudrais aussi remercier l'ensemble de la filière qui fait preuve de solidarité et continue à s'organiser pour aider les éleveurs qui en ont besoin.

Les enquêtes continuent : vous savez qu'une personne a été condamnée en décembre dernier à un an de prison avec sursis et trois ans d'obligation de soins psychiatriques, assortis d'une interdiction de fréquenter des centres équestres. Malheureusement, tous ces faits n'ont certainement pas été commis par un seul auteur ; manifestement, plusieurs personnes sont responsables. Les enquêtes se poursuivent et la gendarmerie, que je remercie à nouveau, reste mobilisée.