Intervention de Brigitte Kuster

Monsieur le rapporteur, je m'étonne de votre réponse dans la mesure où, quand il est question de récidive, vous répondez que le droit le prévoit déjà, et que, lorsque nous vous proposons une peine plancher, vous considérez que cela ne sert à rien.

Sans doute cela provient-il de la manière légèrement différente dont nous appréhendons la manière dont est rendue la justice. Vous faites confiance au juge, alors que, tous, nous constatons souvent que les peines prononcées ne sont pas assez fortes.

C'est pour cela que nous proposons de les durcir, ce qui est l'objet de cet amendement concernant les abandons d'animal. Je me fais ici l'écho de la Fondation 30 millions d'amis qui rappelle que, chaque année, 100 000 animaux sont abandonnés – pour 60 000 d'entre eux pendant la période estivale – , dont 42 000 sont recueillis par la SPA. Ces chiffres font de la France la championne européenne en matière d'abandon et imposent que nous prenions des mesures plus coercitives contre ce fléau.

Nous proposons ainsi que la récidive soit considérée comme un facteur aggravant portant la peine à dix ans et 150 000 euros d'amende.