Intervention de François de Rugy

Séance en hémicycle du jeudi 11 février 2021 à 9h00
Respect des principes de la république — Article 21

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaFrançois de Rugy, président de la commission spéciale :

Nous en avons commencé la discussion en début de journée, comme nous le faisons ce matin. J'ai indiqué au ministre, au rapporteur général et à tous que l'examen de l'article 21 ne commencerait pas à vingt-trois heures trente ou quarante-cinq, et j'y ai veillé. J'ai suivi les débats hier soir et je n'ai pas demandé la réserve de l'article comme j'aurais pu le faire, puisque nous pouvions ainsi l'examiner ce matin.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.