Intervention de Philippe Gosselin

Je m'inscris dans le même état d'esprit que mon collègue Marc Le Fur. Nous assistons à une inflation du nombre d'amendements. Sans doute les textes, nombreux, importants, qui traitent de sujets parfois compliqués poussent-ils à en déposer un grand nombre – ce qui est bien légitime, et correspond à une partie du travail parlementaire – , mais parfois, certains amendements sont déposés par les députés uniquement pour bénéficier d'un temps de parole, parce qu'ils ne peuvent plus s'exprimer de manière plus générale sur le texte.

Avant la réforme, ce que l'on appelait la « DG » – discussion générale – sur les articles permettait aux parlementaires de se mettre en jambes, d'alerter sur un sujet, avant le combat pied à pied sur un alinéa ou un article. Il n'était pas nécessaire aux orateurs concernés de reprendre ensuite la parole toutes les deux minutes sur leurs amendements.

Même s'il faudrait bien sûr ajouter une clause pour limiter les excès, les débats gagneraient en fluidité si nous restaurions ces possibilités.