Les amendements de Jean-René Cazeneuve pour ce dossier
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Mes chers collègues, si certains d'entre vous en sont à leur quatrième nuit consécutive dans l'hémicycle, cela valait le coup d'attendre cet amendement. Il est en effet la quintessence du bon amendement et mériterait, à ce titre, d'être un jour exposé au pavillon de Sèvres,
En quelques mots, c'est un amendement qui ne coûte rien, qui ne prend rien à personne, et qui apporte beaucoup aux élus puisqu'il consiste assez simplement à nous assurer que, lorsque nous diffusons l'information relative au calcul de la DGF, les élus se voient communiquer un minimum d'explications sur ce même calcul. Nous avons en effet tous ...
Absolument. Si beaucoup de progrès ont été faits, il faut cependant, à mon sens, aller plus loin. Le respect que nous devons aux élus doit se traduire par une information et par un minimum d'explications.
Un certain nombre d'entre nous ont été appelés au début du mois d'avril par des maires qui avaient vu leur DGF diminuer fortement. En effet, dans l'ensemble de la DGF, chacun des sous-ensembles ou presque comporte des garanties de sortie, à l'exception d'un ou deux, principalement la DSR cible. L'idée est assez simple : il s'agit d'offrir une ...
Sur ce sujet, nous disposons déjà de nombreux rapports et d'éléments transmis par le CFL et la DGCL. L'avis est défavorable.
Il s'agit d'un sujet très intéressant, sur lequel nous manquons d'informations. Je m'en remets donc à la sagesse de l'Assemblée.
